La conclusion d’ententes de nature commerciale est la plupart du temps le résultat de négociations et de réflexions ardues. Nous pouvons bien sûr vous assister dans la rédaction de vos contrats en transposant fidèlement le contenu de vos ententes. À cet égard, comme le dit l’adage : « les difficultés se trouvent dans les détails » (the devil is in the details); autrement dit, on s’entend plus facilement sur les généralités que sur les modalités précises d’une entente. Cela dit, nous pouvons faire bien plus aussi. Nous pouvons en effet vous permettre de négocier de « bonnes ententes » en vous aidant à déterminer les questions importantes, autant d’affaires que juridiques, soulevées par vos négociations.
Il est vrai qu’une foule de contrats n’est constatée que par des ententes verbales. Pour être formés, ces contrats n’ont pas à être consignés par écrit. La réalité des affaires exige en effet une certaine flexibilité pour conserver de la fluidité dans les rapports entre les gens. Cependant, il arrive souvent que la perception des deux parties varie, surtout quand arrive le temps de préciser les obligations réciproques prévues dans ces ententes verbales. Cette confusion mène souvent à des litiges coûteux et contre-productifs. D’où l’importance de consulter une firme comme la nôtre, bien que les contrats envisagés ne soient pas destinés à être écrits.
S’agissant de notre approche, nous croyons qu’un même contrat peut tenir en un paragraphe ou en cent pages. L’important pour le cocontractant est d’agir en toute connaissance de cause. Il suffira parfois de vérifier que le contrat reflète l’essentiel de l’entente intervenue et qu’il ne comporte pas de failles substantielles. L’objectif primordial dans ces cas est d’éviter d’être démuni de recours dans l’éventualité où un mauvais contrat aurait été conclu parce que les parties ont évité de trancher les questions sensibles au cours des négociations. Dans d’autres situations par contre, une minutie extrême est requise dès le début des discussions.
Peu importe la situation dans laquelle vous êtes, notre objectif est toujours de vous aider à réaliser les transactions envisagées. Nous visons à simplifier les choses autant que possible et non à les compliquer inutilement.
La diversité de contrats commerciaux est telle qu’il est vain de tous les énumérer. Les catégories sont également nombreuses. À titre d’exemple, on peut penser aux contrats de services, d’emploi, de financement, d’assurances, de licences, de propriété intellectuelle, d’immeubles, de construction, etc.
Dans ce champ de pratique, notre équipe répond à vos besoins de plusieurs manières, notamment les suivantes :
Assistance dans les négociations ;
Préparation de lettres d’intention ou d’offre ;
Rédaction de contrats de vente, de baux commerciaux, de distribution, de licence, d’approvisionnement, d’emploi, de confidentialité, de franchisage et d’impartition.