La vie d’une compagnie active est rarement un long fleuve tranquille. Son évolution, sa croissance, les occasions d’affaires, les planifications corporatives et fiscales nécessitent des modifications parfois majeures.
Qu’il s’agisse de réorganisations ou de fusions, ces transformations exigeront la contribution de nombreux fournisseurs de services professionnels notamment vos avocats, vos comptables, vos fiscalistes, vos évaluateurs, vos courtiers en valeurs mobilières et même vos agents immobiliers. L’importance du nombre d’intervenants n’a d’égale que la grande complexité de ces transactions. Celles-ci nécessitent en effet une multitude d’actions parmi lesquelles l’adoption de résolutions, la rédaction de contrats, la négociation d’ententes et l’accomplissement de formalités administratives aux plans corporatif et fiscal.
D’un autre côté, la vie de la compagnie peut aussi se terminer par une liquidation, volontaire ou forcée. Là encore, – et peu importent les motifs de cette liquidation qui est, par ailleurs, très réglementée – les entreprises et leurs dirigeants devront se soumettre à de lourdes procédures pour s’acquitter de leurs responsabilités.
De par les enjeux multiformes qu’elles posent, ces réorganisations, fusions et liquidations de compagnies devraient être coordonnées par des professionnels multidisciplinaires. Nous sommes à cet égard très bien placés pour agir efficacement dans votre intérêt.
Dans ce champ de pratique, notre équipe répond à vos besoins de plusieurs manières, notamment les suivantes :
Négociation de différentes ententes dont celles relatives à l’impartition, aux modalités de fusion, à la vente d’actifs et aux descriptions de fonctions ;
Rédaction de la documentation corporative constatant la réorganisation, la fusion ou la liquidation de compagnies ;
Exécution des formalités administratives et fiscales attachées à la réorganisation, la fusion ou la liquidation de compagnies.